[mise en place decret] contrat pour les ceuilleurs

non... pas d'autres idées... je trouve que votre idée de départ est exellente

pas d'autre idée non plus...

Citation :

LA MAIRIE DE MAULEON

Décret sur les contrats du Verger.

Dans le but de promouvoir le Verger, Mauléon met en place des contrats pour les cueilleurs et futurs cueilleurs.

Article 1 : La mairie casse les prix des échelles, viande et poisson pour permettre à tous de pouvoir aller cueillir au verger. En contre partie la mairie rachète des fruits à 5 écus dans un laps de temps défini par le contrat.

Article 2 : IL faut remplir le contrat choisi selon 4 formules, le signer et le dater. Le contrat commence le jour de l'obtention de l'échelle, viande ou poisson. et prend fin à la vente des fruits selon le temps défini par le contrats.

Article 3 : les 4 formules :

Citation :

une grande échelle à 1 écus (65 écus) + 5 morceaux de viande à 1 écus pièce (17,80 pièce)
vendre à la mairie 30 fruits à 5 écus
durée du contrat : 30 jours

Citation :

une grande échelle à 1 écus (65 écus) :
vendre à la mairie 13 fruits à 5 écus
durée du contrat : 15 jours

Citation :

pour 5 morceaux de viande à 1 écus pièce (17,90 pièce) :
vendre à la mairie 17 fruits à 5 écus
durée du contrat : 20 jours

Citation :

Pour 1 poisson à 1 écus (20 pièce) :
vendre à la mairie 4 fruits à 5 écus
durée du contrat pour 1 poisson : 4 jours
Le nombre de poisson est à définir par l'acheteur avec un maximum de 10 poissons

Article 4 : il n'est pas possible de cumuler plusieurs contrats du verger.

Article 5 : Par la signature du contrat, les deux parties s'engagent à honorer le contrat. Si le contrat n'est pas respecté, un procès pour trouble de l'ordre public aura lieu afin de rembourser la mairie des frais perdu.

Article 6 : Les fruits à 5 écus doivent être vendu au maire directement après un contact ou rendez vous mis en place soit par courrier soit en taverne. Tous fruits à 5 écus non acheté par la mairie, ne sera pas pris en compte pour le contrat.

Décret du 30 Aout 1456 fait par le conseil municipal de Mauléon.

Bon voici le décret que je souhaite proposer au conseil comtal. Faites moi part de vos remarques ou questions ou suggestions pour améliorer ce décret car après on ne pourra pas le changer comme on veut.

Oula oui effectivement .... surement que j'aimerai pas voir ce mois de Septembre ou j'avais plein de projet mais qui ne verront pas le jour ...

Cela me parait parfait, c'est adaté à tous les types de ceuilleurs potentiels...;

Espérons que ce décret puisse améliorer la cueillette....

Pour ma part, dès mon retour de mobilisation, je signe un contrat ceuillette car ma grande échelle vient d'exploser en vol il y a une semaine!!

Le décret est mis à disposition du conseil pour validation. Et s'il est accepté, je vais devoir revoir le décret pour l'achat des fruits pour rajouter ceux à 5 écus. Nous verrons bien.

Je viens de mettre le décret pour correction à Tauto, une fois fait il sera en vigueur à Mauléon et cela me laisse un peu de temps pour modifier un autre décret ^^

Citation :

LA MAIRIE DE MAULEON

Décret sur les contrats du Verger.

Dans le but de promouvoir le Verger, Mauléon met en place des contrats pour les cueilleurs et futurs cueilleurs.

Article 1 : La mairie casse les prix des échelles, viandes et poissons pour permettre à tous de pouvoir aller cueillir au verger. En contre partie la mairie rachète des fruits à 5 écus dans un laps de temps défini par le contrat.

Article 2 : IL faut remplir le contrat choisi selon 4 formules, le signer et le dater. Le contrat commence le jour de l'obtention de l'échelle, viande ou poisson. et prend fin à la vente des fruits selon le temps défini par chaque contrat.

Article 3 : les 4 formules :

Citation :

une grande échelle à 1 écu (65 écus) + 5 morceaux de viande à 1 écu pièce (17,80 pièce)
vendre à la mairie 30 fruits à 5 écus
durée du contrat : 30 jours

Citation :

une grande échelle à 1 écu (65 écus) :
vendre à la mairie 13 fruits à 5 écus
durée du contrat : 15 jours

Citation :

pour 5 morceaux de viande à 1 écu pièce (17,80 pièce) :
vendre à la mairie 17 fruits à 5 écus
durée du contrat : 20 jours

Citation :

Pour 1 poisson à 1 écu (20 pièce) :
vendre à la mairie 4 fruits à 5 écus
durée du contrat pour 1 poisson : 4 jours
Le nombre de poissons est à définir par l'acheteur avec un maximum de 10 poissons

Article 4 : il n'est pas possible de cumuler plusieurs contrats du verger.

Article 5 : Par la signature du présent contrat, les deux parties s'engagent à honorer le contrat. Si le contrat n'est pas respecté, un procès pour trouble de l'ordre public aura lieu afin de rembourser les frais de la mairie.

Article 6 : Les fruits à 5 écus doivent être directement vendus au maire après un contact ou un rendez-vous mis en place soit par courrier soit en taverne. Tout fruit à 5 écus non acheté par la mairie, ne sera pas pris en compte pour le contrat.

Décret du 30 Aout 1456 fait par le conseil municipal de Mauléon.

Présenté au conseil Comtal
Validé par le Coms Juliano Di Juliani
Signé à Pau le 02 Septembre 1456